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Mairie
La Croix Comtesse

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ANNEE 2014

COMPTES-RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL

                RÉUNION DU 21 JANVIER 2014

PRÉSENTS : MM ROUX Jacques, ETIEN J.Jacques, GUIBERT J.François,  ALTER Claude, BACHELET J.Michel, ROLLAND J.Marie, DRÉAN Stéphane MMES  PORTRAIT Marinette, BOUSSEAU Maryse,  MONNET Josiane.

ABSENTE : LEGEAI Véronique

SECRÉTAIRE : BOUSSEAU Maryse      

N° 1 : REDÉCOUPAGE DES CANTONS 

 

RÉUNION DU 19 FÉVRIER 2014

PRÉSENTS : MM ROUX Jacques, ETIEN J.Jacques, GUIBERT J.François,  ALTER Claude, BACHELET J.Michel, ROLLAND J.Marie, DRÉAN Stéphane MMES  PORTRAIT Marinette, BOUSSEAU Maryse,  MONNET Josiane, LEGEAI Véronique.

SECRÉTAIRE : BOUSSEAU Maryse      

N° 01 – COMPTE ADMINISTRATIF  ET COMPTE DE GESTION ANNÉE 2013.

 N° 02- AFFECTATION DES RÉSULTATS.

N° 03 – COMPÉTENCE COMMUNAUTAIRE

Le Conseil approuve que la CDC dont la commune est membre, maintienne l’exercice des groupes de compétences « équipements scolaires, activités complémentaires et périscolaires des écoles élémentaires et préélémentaires » et « politique sociale » sur les anciens périmètres géographiques où ils s’exerçaient avant la fusion des 7 communautés de communes ( pour le scolaire les cantons de Loulay-Aulnay et St Jean D’Angély et pour la politique sociale le canton de St Jean d’Angély avec son CIAS).

RÉUNION DU 28 MARS 2014

PRÉSENTS : MM ROUX Jacques, ETIEN J.Jacques, GUIBERT J.François,  DRÉAN Stéphane,  SWEIKER Daniel, GINDRAU Vincent MMES  PORTRAIT Marinette, BOUSSEAU Maryse,  MONNET Josiane, LEGEAI Véronique, BEJON Brigitte

SECRÉTAIRE : BOUSSEAU Maryse       

N° 01 – INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DU 23 MARS 2014.

 N° 2 – ELECTION DU MAIRE

Monsieur Jacques ROUX, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

 N° 3 – DÉTEMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS ET ELECTION

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité la création d’un poste d’adjoint au Maire.

Election d’un adjoint :

Madame PORTRAIT Marinette, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée adjointe et a été immédiatement installée. 

RÉUNION DU 14 AVRIL 2014

PRÉSENTS : MM ROUX Jacques, ETIEN J.Jacques, GUIBERT J.François,  DRÉAN Stéphane,  SWEIKER Daniel, GINDRAU Vincent MMES  PORTRAIT Marinette, BOUSSEAU Maryse,  MONNET Josiane, LEGEAI Véronique, BEJON Brigitte

SECRÉTAIRE : BOUSSEAU Maryse     

N° 01 – INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS

N° 02 – DÉLÉGATIONS  DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

N°4- INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL

N° 5-RENOUVELLEMENT DU C.U.I.

N° 6- APPROBATION ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION CDC

 N° 7- FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CCAS ET ELECTION DES REPRÉSENTANTS

N° 8- DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU DIVERS SYNDICATS

N° 9- SITE INTERNET DE LA COMMUNE : CONTRAT AVEC LA STÉ a3web

N° 10 – DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2014

RÉUNION DU 29 AVRIL 2014

PRÉSENTS : MM ROUX Jacques,  GUIBERT Jean-François,  DRÉAN Stéphane,  SWEIKER Daniel, GINDRAU Vincent MMES  PORTRAIT Marinette, BOUSSEAU Maryse,  MONNET Josiane, LEGEAI Véronique, BEJON Brigitte

ABSENT : ETIEN Jean-Jacques

SECRÉTAIRE : BOUSSEAU Maryse      

N° 01 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01/07/2014

N° 02 – VOTE DES TAUX DES TAXES POUR L’ANNÉE 2014

N° 03- DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE

N° 04 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014

N° 5 – CIRCUIT DE RANDONNÉES N° 7 « Fief de la Comtesse »

N° 06 – CONSTITUTION COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS

N° 7 – MISE EN PLACE DE PANNEAUX INDIQUANT LA SALLE COMMUNALE

 

RÉUNION DU 20 JUIN 2014

PRÉSENTS : MM ROUX Jacques,  DRÉAN Stéphane,  SWEIKER Daniel, GINDRAU Vincent, ETIEN Jean-Jacques MMES  PORTRAIT Marinette, BOUSSEAU Maryse,  MONNET Josiane, LEGEAI Véronique, BEJON Brigitte.

ABSENT REPRÉSENTÉ : GUIBERT Jean-François (Pouvoir à ROUX Jacques)

SECRÉTAIRE : BOUSSEAU Maryse. 

N° 01 – CRÉATION D’UN EMPLOI C.U.I. AU 01/09/2014

N° 02 – ELECTIONS DÉLÉGUÉS POUR LES ELECTIONS SÉNATORIALES  DU 28 SEPTEMBRE

N° 03 – REFUS DE TRANSFERT POUVOIR DE POLICE ADMINISTRATIVE A LA CDC

N° 04 – I.A.T. MODIFICATION DE GRADE

 

RÉUNION DU 18  SEPTEMBRE 2014

PRÉSENTS : MM ROUX Jacques,  DRÉAN Stéphane,  SWEIKER Daniel, GUIBERT Jean-François, GINDRAU Vincent, ETIEN Jean-Jacques MMES  PORTRAIT Marinette, BOUSSEAU Maryse,   BEJON Brigitte

ABSENTES  REPRÉSENTÉES : MONNET Josiane (Pouvoir à ROUX Jacques) LEGEAI Véronique (Pouvoir à PORTRAIT Marinette)

SECRÉTAIRE : BOUSSEAU Maryse    

N° 1 – MODIFICATION STATUTS CDC-AJOUT DROITS DU SOL.

N° 2 – RENOUVELLEMENT CONVENTION ASSISTANCE FOURNIE PAR LE SYNDICAT DE LA VOIRIE.

N° 3 – TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC 2014.

N° 4 – ACQUISITION FOURNEAU A GAZ ET ASPIRATEUR SALLE DES FÊTES

 

RÉUNION DU 03 NOVEMBRE 2014

PRÉSENTS : MM ROUX Jacques,  DRÉAN Stéphane,  GUIBERT Jean-François, GINDRAU Vincent, ETIEN Jean-Jacques MMES  PORTRAIT Marinette, MONNET Josiane, LEGEAI Véronique, BOUSSEAU Maryse,   BEJON Brigitte

ABSENT : SWEIKER Daniel

SECRÉTAIRE : BOUSSEAU Maryse       

N° 1 – REMPLACEMENT FENÊTRES CUISINE SALLE COMMUNALE

N° 2 – ACQUISITION MATÉRIEL ATELIER SUITE AU VOL

N° 3 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL POUR LA MOTTE FÉODALE

N° 4 – TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC-PAIEMENT ANNUITÉ

N° 5 – RESTAURATION DU MUR DU CIMETIÈRE.

N° 6 – SÉCURISATION DU PARKING DE LA SALLE COMMUNALE

N° 7 – NUITS ROMANES

 

 

 

 


 

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